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EDITEUR DU SITE INTERNET 

 

Raison sociale : Emilie Marmion EI

Adresse : 7 rue Colonel Denfert Rochereau 38000 Grenoble

Adresse e-mail : emlelundi@gmail.com

SIRET : 49363495000049

Directeur de publication : Emilie MARMION

CREATION ET HEBERGEMENT

Conception : Emilie Marmion

Hébergeur du site : O2Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – https://www.o2switch.fr

 

DROITS D’AUTEURS

Le site constitue une oeuvre originale dont l’éditeur du site est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, effectué à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

MODIFICATIONS

L’éditeur du site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

LITIGES

Le droit applicable est le droit français.

Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du site.

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